#

Mentions légales

Ce site Internet est le site officiel de la société Formstyle - Organisme de formation agréé, basé en France :

2 rue Georges Méliès - ZAC de la Croix Bonnet- Bâtiment B - 78390 Bois d'Arcy
Tel : (+33) 06.48.95.43.58
Fax : (+33) 01.70.24.81.21
Directeur de la publication : Eric. GAUTHIER
Responsable de la rédaction : Eric. GAUTHIER
création de site internet et hébergement : DSB DIFFUSION

DROIT D'AUTEUR COPYRIGHT : © Formstyle 2011.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de Formstyle.

ACCÈS AU SITE

L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Formstyle ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

CONTENU DU SITE :

Formstyle se réserve le droit de modifier, á tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Formstyle décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages, de même qu'en cas d'interruption ou de non disponibilité du service. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect de l'intégrité des documents reproduits et mention de la source sous la forme de l'URL (http://www.formstyle.fr). Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

LIENS HYPERTEXTES :

Le site http://www.formstyle.fr contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par Formstyle. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès. La création de liens hypertextes vers le site http://www.formstyle.fr doit faire l'objet d'une autorisation préalable de l'éditeur.

INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTÉES SUR LE SITE :

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l'usage réservé de la société formstyle. Vous bénéficiez cependant d'un droit d'information et de rectification sur les données vous concernant selon les dispositions de l'article 40 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés.

E-mail: contact@formstyle.fr